Commune de Vaulx

Publi&eacute;: 25 septembre 2008
Mis &agrave; jour: 14 juin 2013

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Formulaire de demande d’acte de mariage

Enquête publique

Une enquête publique aura lieu du 11 septembre 2017 à 9 heures au 11 octobre 2017 à 11h30 ci-dessous l’arrêté portant ouverture d’une enquête publique des permanences seront assurées à la mairie de Vaulx le 19 septembre 2017 de 15h30 à 18h30 le 29 septembre 2017 de 15h30 à (...)
liste des différents modes d’accueil

ci-dessous la liste des différents modes d’accueil doc1248|center>
installation du haut débit
Bulletin communal 2017
Procès-verbaux 2017
Allocations pour absence de transports scolaires

ci-joint les consignes de la Communauté de Communes du Canton de Rumilly
Procurations

ci-joint un document portant les consignes fournies par la gendarmerie pour les procurations
TAPS -Règlement

Ci-joint 2 documents : délibération portant approbation du règlement des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) et Règlement des TAP
Inscriptions sur les listes électorales 2018

L’inscription sur les listes électorales n’est pas seulement un devoir civique, mais résulte également d’une obligation légale en vertu de l’article L. 9 du code électoral. Elle est indispensable pour pouvoir voter. Les demandes d’inscription peuvent être effectuées en mairie pendant toute l’année (...)
Les prochains marchés

les dates des prochains marchés peuvent être consultées sur le planning de la salle communale de Vaulx. C’est tous les 3ème dimanche du mois